Mairie de Fléac
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Arrêtés 2022

Arrêté 2022-153 : Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours

Arrêté 2022-152 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - RD120 - Rue de Badoris - Alternat par feux tricilores

Arrêté 2022-151 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Rue du Château d'eau

Arrêté 2022-150 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - Animations de Noël - place Marktbreit

Arrêté 2022-149 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement Club des ainés - place Marktbreit

Arrêté 2022-148 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue des vignes de Badoris

Arrêté 2022-147 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue de Bellejoie

Arrêté 2022-146 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Rue de la Cagouille

Arrêté 2022-145 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - voirie communale

Arrêté 2022-144 : Arrêté municipal portant interdiction totale d'utilisation du stade de foot

Arrêté 2022-142 : Arrêté municipal portant interdiction partielle d'utilisation du stade de foot

Arrêté 2022-141 : Arrêté municipal portant permission de voirie - Rue de l'Europe

Arrêté 2022-140 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue Sainte Barbe

Arrêté 2022-139 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation -rue barrée - impasse du Bois Foucaud

Arrêté 2022-138 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - voirie communale

Arrêté 2022-136 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue du Château d'eau

Arrêté 2022-135 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue de la Vergne -rue du Pible -rue de badoris- rue des Bertons

Arrêté 2022-134 : Arrêté municipal portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation - Place de l'église - cérémonie 11 Novembre

Arrêté 2022-133 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue de la Vergne

Arrêté 2022-132 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - foodtruck - parking salle des fêtes

Arrêté 2022-131 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - Dépôt d'une benne - Impasse du Bois de la Vergne

Arrêté 2022-130 : Arrêté municipal permanent portant permission de pose de panneaux de signalisation lors des chasses en battues - domaine communale

Arrêté 2022-129 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue de Badoris

Arrêté 2022-128 : Arrêté municipal permanent interdisant l'arrêt et le stationnement sur les aires de retournements de l'impasse des Pierrailles

Arrêté 2022-127 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation par feux tricolores - rue de l'Angoumois - prolongation

Arrêté 2022-126 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - RD 72 - Prolongation

Arrêté 2022-125 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation -rue barrée - rue de Belfond

Arrêté 2022-124 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation - parking EHPAD

Arrêté 2022-123 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - RD 72

Arrêté 2022-122 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation - rue de l'Angoumois

Arrêté 2022-121 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 - concours de tarot - Salle des fêtes

Arrêté 2022-120 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - Rue de badoris - Rue du Pible - Rue de la Vergne - Rue des Bertons

Arrêté 2022-119 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 -Impasse des Tourterelles

Arrêté 2022-118 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation - rue de Belfond

Arrêté 2022-117 : Arrêté départemental - Mesures de restrictions de circulation et stationnement - Route Départementale N°137

Arrêté 2022-116 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue de Belfond

Arrêté 2022-115 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Brénat- Soirs Bleus

Arrêté 2022-114 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation - rue des petits Prés

Arrêté 2022-113 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue de Belfond

Arrêté 2022-112 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue Porteau Barraud

Arrêté 2022-111 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue du Château d'eau

Arrêté 2022-110 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 - Journée TMC - tennis Club

Arrêté 2022-109 : Arrêté départemental - Mesures de restrictions de circulation et stationnement - Route Départementale N°137

Arrêté 2022-108 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation par feux tricolores - rue de l'Angoumois

Arrêté 2022-107 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Rue du Château d'Eau

Arrêté 2022-106 : Arrêté départemental - Mesures de restrictions de circulation et stationnement - Route Départementale N°120

Arrêté 2022-105 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue de la Vergne

Arrêté 2022-104 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Déménagement - Impasse de l'écluse

Arrêté 2022-103 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation par feux tricolores - rue de Badoris

Arrêté 2022-102 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue du château d'eau

Arrêté 2022-101 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - rue du Grand Maine

Arrêté 2022-100 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 - soirée de fin d'été MJC - Doyenné

Arrêté 2022-99 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Déménagement - Impasse de l'écluse

Arrêté 2022-98 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - impasse des bleuets

Arrêté 2022-97 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 - tournoi de pétanque - esplanade - 03 aout 2022

Arrêté 2022-96 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - Soirs Bleus - esplanade

Arrêté 2022-95 : Arrêté municipal portant autorisation d'occupation du domaine public - stationnement et restriction de la circulation - rue barrée - Rue du Château d'Eau

Arrêté 2022-94 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupe 1 et 3 - Concours de pétanque - esplanade - 27 juillet 2022

Arrêté 2022-93 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - Rue du Maurice Chevalier

Arrêté 2022-92 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupes 1 et 3 - soirée de fin d'été MJC - esplanade

Arrêté 2022-91 : Arrêté municipal autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire de groupe 1 et 3 - Ciné Plein Air - esplanade - 29 juillet 2022

Arrêté 2022-90 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation - Rue barrée - Rue de Chausseloup

Arrêté 2022-89 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue des Saules - Rue Porteau Barraud - Rue Sainte Barbe

Arrêté 2022-88 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - Rue de l'Angoumois

Arrêté 2022-87 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - Rue du château

Arrêté 2022-86 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Stationnement et restriction de la circulation avec panneaux B15-C18 - Rue de l'Europe

Arrêté 2022-85 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Marché des Producteurs - Place Marktbreit

Arrêté 2022-84 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public- Route de Brénat RD 37 Interdiction de stationner et circulation interdite

Arrêté 2022-83 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public- Route de Brénat - RD 37 - Circulation alternée

Arrêté 2022-82 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public - Réfection de voirie, création d'un chaucidou - Rue de Belfond